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OCRCVM - AVANTAGES PROFESSIONNELS POUR L'AVANCEMENT DE CARRIÈRE

Si vous travaillez, ou souhaitez éventuellement travailler pour une organisation qui est membre de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM):

1. Vous pourriez être admissible à une exemption quant à la reprise de cours d’accréditation, notamment du «Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada» et du cours «Notions essentielles sur la gestion de patrimoine».

En vertu de la Règle 2900 des courtiers membres, l’OCRCVM reconnaît que les personnes qui ont réussi l’examen de niveau III du Programme CFA n’ont pas à reprendre les cours d’accréditation ci-dessous si certains critères sont satisfaits:

Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada (CCVM)

Si une personne n’a pas obtenu d’autorisation préalable de l’OCRCVM pour être admissible à l’exemption, elle doit :

  • Réussir les trois niveaux d’examens du Programme CFA, et
  • Réussir l’examen de niveau III du Programme CFA dans les deux ans précédant une demande d’inscription auprès de l’OCRCVM.

Si une personne a déjà obtenu une autorisation préalable de l’OCRCVM pour un rôle exigeant le CCVM, elle doit :

  • Réussir les trois niveaux d’examens du Programme CFA, et
  • Réussir l’examen de niveau III du Programme CFA dans les trois ans précédant une demande d’inscription auprès de l’OCRCVM.

Cours Notions essentielles sur la gestion de patrimoine (NEGP)

Une personne qui a réussi les trois niveaux d’examens du Programme CFA n’est pas tenue de reprendre le cours NEGP si elle demande l’approbation dans les deux ans suivant la réussite des trois niveaux d’examens du Programme CFA.

2. Si vous demandez des unités de perfectionnement professionnel (PP) ou de formation sur la conformité (C) du programme de formation continue (FC) de l’OCRCVM après avoir réussi les examens de chaque niveau du Programme CFA, par exemple, en vertu du Cycle 7 du Programme de FC de l’OCRCVM, les unités de formation continue suivantes peuvent être offertes :

Examen             Unités de FC

CFA Niveau I     20 PP ou 10 C

CFA Niveau II    20 PP ou 10 C

CFA Niveau III   20 PP ou 10 C

Pour plus de renseignements sur le programme de l’OCRCVM, visitez le site de l’OCRCVM à : www.ocrcvm.ca.

De plus, l’OCRCVM reconnaît les trois niveaux d’examens du Programme CFA pour les représentants inscrits qui assurent la gestion discrétionnaire des portefeuilles pour des comptes gérés qui n’effectuent pas d’opérations sur contrats à terme. L’OCRCVM reconnaît également la réussite du Programme CFA pour les personnes qui exercent des pouvoirs discrétionnaires sur des comptes gérés effectuant des opérations sur contrats à terme et sur options sur contrats à terme en vertu de la  Règle 2900 des courtiers membres.

Pour toute question, veuillez communiquer avec CFA Institute Inigo Bengoechea at inigo.bengoechea@cfainstitute.org ou avec l’OCRCVM à Toronto: 416-943-6899, ou par courriel: registration@iiroc.ca.

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